Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les conférences de 18h59
COMMUNE DE SAINT RAPHAËL

Numéro de dépôt :
4661561
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030
Les conférences de 18h59 de COMMUNE DE SAINT RAPHAËL

Présentation de la marque Les conférences de 18h59

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par COMMUNE DE SAINT RAPHAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les conférences de 18h59 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT RAPHAËL domicilié(e) Place Sadi Carnot - 83701 - SAINT RAPHAËL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fatma BADJI domicilié(e) Place Sadi Carnot - 83701 - SAINT RAPHAËL - France.

La marque Les conférences de 18h59 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les conférences de 18h59 arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

COMMUNE DE SAINT RAPHAËL a également déposé les autres marques suivantes : Esp@ce Jeunesse , Les rencontres de l'avenir


COMMUNE DE SAINT RAPHAËL - Place Sadi Carnot - 83701 - SAINT RAPHAËL - France


Madame Fatma BADJI - Place Sadi Carnot - 83701 - SAINT RAPHAËL - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.